les contraintes potentielles quant au choix du constituant, des fiduciaires et des bénéficiaires bref, ce qu’il faut faire et ne pas faire en terme de choix des acteurs de la fiducie.

à la structure et aux composantes de nos fiducies entre-vifs. Nous aborderons les modèles de structures, modèles de clauses, l’importance relative de certaines clauses, nous regarderons ensemble ce qui nous semble essentiel et moins essentiels dans la rédaction de fiducies entre-vifs.

au cas pratique et aux questions que les participants devront tenter de répondre seul ou en groupe, pour ensuite discuter ensemble des réponses avec les formateurs et avec les autres participants.

traitera des documents accessoires à cette pratique, des services après-vente qu’il sera possible pour vous de réaliser. Nous y aborderons notamment les nominations/démissions de fiduciaires, les nominations de bénéficiaires, les attributions de capital et les actes mettant fin au patrimoine fiduciaire.